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Marques déposées par monsieur PLANTE ROBERT
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FRANCE DEMEURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE DEMEURE
Monsieur PLANTE ROBERT

Numéro de dépôt :
1546436
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1997
FRANCE DEMEURE de PLANTE ROBERT

Présentation de la marque FRANCE DEMEURE

Déposée le 27 novembre 1987 par monsieur PLANTE ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE DEMEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PLANTE ROBERT domicilié(e) 55 Rue LOUIS BREGUET, 31400 TOULOUSE - France.

La marque FRANCE DEMEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546436.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DEMEURE est expirée depuis le 27 novembre 1997.

PLANTE ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE AVICOLE DU BERGERACOIS


Monsieur PLANTE ROBERT - 55 Rue LOUIS BREGUET, 31400 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Bâtiments, construction, réparation et tous travaux se rapportant à la construction